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MENTIONS LÉGALES

INFORMATIONS D’IDENTIFICATION

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.oxeomarketing.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

OXEO MARKETING est une S.A.R.L située ZAC des Murons au 55 Rue Maryse Bastié à Andrézieux-Bouthéon (42160). Le gérant est Grégory DURIEU. Vous pouvez le contacter via l’onglet ‘Contact’. Son capital social est de 1000€. L’entreprise est immatriculée à la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Saint-Étienne sous l’identifiant SIRET 800 899 502 00028. L’activité principale exercée est l’étude de marché et le sondage (code APE 7320Z).

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

www.oxeomarketing.fr est une œuvre de l’esprit, protégée par les lois sur la propriété intellectuelle. Le site appartient à OXEO MARKETING, tout comme l’ensemble des informations disponibles, qu’il s’agisse des textes, des images, ou des vidéos. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de quelconques éléments qui le composent, est interdite. Toute modification ou dégradation de son contenu est également proscrite sous peine d’une sanction du fait d’un délit de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

DROITS D’AUTEURS

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques. Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication d’OXEO MARKETING. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse d’OXEO MARKETING.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée,
sous respect des trois conditions suivantes :
• la gratuité de la diffusion
• le respect de l’intégralité des documents reproduits, sans modification ni altération d’aucune sorte
• la citation claire et lisible de la source, l’adresse du site web doit figurer dans la référence.

Directeur de publication : Grégory DURIEU – gdurieu@oxeomarketing.fr

CONCEPTION WEB

La conception et la réalisation de ce site sont effectuées par : Agence lelouveteau.com, la griffe Web & Print, enregistré au RCS de SAINT-ETIENNE sous le n° 810 816 512, Code APE 7021Z.

Le siège social est situé au 39 rue André RAIMBOURG – 42800 TARTARAS – FRANCE.

Téléphone : 06 28 28 89 84
Mail : contact@lelouveteau.com

Développeur Web : Fabrice SCALA-MAURIN – fabrice@lelouveteau.com
Infographie/Webdesign : Arlette FERREIRA – arlette@lelouveteau.com

Le site est hébergé chez OVH : SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France et développé via WordPress.

DONNÉES PERSONNELLES

OXEO MARKETING peut être amené à recueillir des données personnelles vous concernant lorsque vous consultez le site, mais également lorsque vous contactez l’agence pour des questions d’ordre général via l’onglet ‘Contact’ du site. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données personnelles ainsi que d’un droit d’opposition de leur utilisation à des fins de prospection (loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) sur simple demande en remplissant le formulaire de la page ‘Contact’.  OXEO MARKETING s’engage à ne pas diffuser vos données personnelles et à ne les utiliser que dans le cadre de son activité.

MISES À JOUR DU SITE

OXEO MARKETING s’efforce d’assurer la mise à jour et l’exactitude des informations accessibles sur son site mais ne garantit pas une mise à jour exhaustive permanente. OXEO MARKETING se réserve également le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu du site et ses informations et n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le site ou une partie du site. En aucun cas OXEO MARKETING ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation du site.

LIENS

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